Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSA
ETABLISSEMENTS ARMANDON (SA)

Numéro de dépôt :
1384063
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1996
DOSA de ETABLISSEMENTS ARMANDON

Présentation de la marque DOSA

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARMANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARMANDON domicilié(e) 11, première rue, Zone industrielle, 13127 VITROLLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque DOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSA est expirée depuis le 11 décembre 1996.

ETABLISSEMENTS ARMANDON a également déposé les autres marques suivantes : SUPERVON , SICUTOL , SANIVON , DETERPHYTOL , VEXANE , SOLACLEAN , ARMA , ARMA , VAPOCLEAN , SUPERVON


ETABLISSEMENTS ARMANDON (SA) - 11, première rue, Zone industrielle, 13127 VITROLLES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

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